Veille 2.1

Des ONG et victimes du changement climatique ont porté plainte à Paris, le 21 mai, contre TotalEnergies et ses actionnaires. Le procès, qui aurait lieu au pénal, serait une première dans l’histoire contre une multinationale et son cercle rapproché. TotalEnergies pourrait se retrouver sur le banc des accusés. Mais cette fois au pénal, et — c’est une première — en compagnie de ses actionnaires. Mardi 21 mai, huit victimes du changement climatique et trois organisations non gouvernementales (Bloom, (...)

Greenpeace, qui dénonçait une procédure-bâillon, a obtenu gain de cause face à TotalEnergies devant le Tribunal de justice de Paris.

En avril 2023, TotalEnergies avait assigné l’ONG pour « diffusion d’informations trompeuses », aux marchés boursiers après la publication, à la fin de 2022, d’un rapport estimant que les vraies émissions de gaz à effet de serre de la major pétrolière étaient quatre fois plus importantes que ce qu’elle annonçait.

Un éleveur de Bois-de-Lessines, dans la province de Hainaut, a décidé de poursuivre en justice le géant pétrolier TotalEnergies. Il attaque la multinationale active dans les énergies fossiles qu’il juge responsable du dérèglement climatique qui a des conséquences sur son exploitation. Il s’agit de la première action de ce type en Belgique, un premier contentieux climatique qui vise une entreprise. L’éleveur et producteur va déposer plainte ce mercredi au tribunal de l’entreprise de Tournai.

Le 13 mars, Hugues Falys, éleveur bovin, a lancé une action en justice contre le pétrolier pour sa responsabilité dans les dérèglements climatiques. Les événements météo extrêmes qui ont frappé sa ferme depuis 2016 lui ont causé d’importants dégâts. 

Les premières audiences de la chambre spéciale dédiée à la responsabilité sociale des entreprises et au devoir de vigilance ont eu lieu le mardi 5 mars 2024 à la cour d’appel de Paris. TotalEnergies, EDF et Suez étaient assignées par des associations et des collectivités, pour non respect de leurs obligations en matière de vigilance sur les droits humains et environnementaux.

Une cinquantaine de ressortissants yéménites a assigné mardi en référé TotalÉEnergies devant le tribunal judiciaire de Nanterre, en France, en l’accusant de polluer les terres et les eaux d’une région du Yémen, a appris l’AFP auprès de leur avocat, confirmant une information du Canard Enchaîné.

Quatre associations portent plainte au pénal contre le pétrolier français pour «abstention de combattre un sinistre» et «homicide involontaire» en Afrique de l'Est, apprend-on ce lundi 2 octobre.

Ces actionnaires en colère implorent le géant pétrolier de sortir de son “négationnisme climatique”.

26 citoyens ougandais affectés par les projets Tilenga et Eacop en Ouganda lancent une nouvelle action en justice contre TotalEnergies, soutenus par le défenseur des droits humains Maxwell Atuhura et cinq ONG françaises et ougandaises. Toujours dans le cadre de la loi sur le devoir de vigilance, ils demandent réparation à la major pour les violations des droits humains commises sur place.

Vingt-six Ougandais et cinq associations françaises et ougandaises ont lancé, mardi, une nouvelle action en justice en France contre le géant français TotalEnergies. Ils demandent "réparation" pour les "préjudices" causés, selon eux, par ses mégaprojets controversés en Ouganda.

Des Ougandais et des associations françaises et ougandaises lancent une action en France ce mardi 27 juin. Ils demandent réparation à TotalEnergies qu’ils accusent de violer des droits humains pour ses projets pétroliers.

La bataille judiciaire contre les projets Tilenga et Eacop, menés par TotalÉnergies en Ouganda et en Tanzanie, continue. Vingt-six membres des communautés affectées par ce mégaprojet d’exploitation pétrolière — qui a pour objectif de produire 190 000 barils par jour, et de les transporter via un oléoduc chauffé de 1 443 kilomètres de long — ont annoncé le 27 juin lancer une nouvelle action en justice contre la multinationale française.

La compagnie pétrolière est accusée par une coalition d’associations et de villes de ne pas respecter son devoir de vigilance sur l’environnement. Première étape aujourd’hui de l’une des procédures judiciaires les plus avancées contre TotalEnergies.

TotalEnergies de nouveau devant la justice française. Accusé d'"inaction climatique" par une coalition d'ONG et de collectivités, dont les villes de Paris et de New York, le géant pétrolier retrouve, mercredi 31 mai, les militants du climat au tribunal de Paris.